Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Sainte-Ruffine

La procédure de modification simplifiée n°1, prescrite par arrêté du Président en date du 10 janvier 2020, a été approuvée par le bureau délibérant de Metz Métropole le 21 septembre 2020. 

Le Plan Local d'Urbanisme de Sainte-Ruffine (metzmetropole.fr                   

Voir arrêté de janvier 2020 

01 RAPPORT DE PRÉSENTATION

02 PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

03 ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

 

04 RÈGLEMENT

 

05 ANNEXES

A_INFORMATIONS

 

B_PLAN_ANNEXE

 

C_ANNEXES_SANITAIRES

C_Assainissement

 

C_Déchets

 

C_Eau_Pluie

 

C_Eau_Potable

D_SERVITUDES

 

 

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