Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Sainte-Ruffine
La procédure de modification simplifiée n°1, prescrite par arrêté du Président en date du 10 janvier 2020, a été approuvée par le bureau délibérant de Metz Métropole le 21 septembre 2020.
Le Plan Local d'Urbanisme de Sainte-Ruffine (metzmetropole.fr
Voir arrêté de janvier 2020
01 RAPPORT DE PRÉSENTATION
02 PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
03 ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
04 RÈGLEMENT
05 ANNEXES
A_INFORMATIONS
B_PLAN_ANNEXE
C_ANNEXES_SANITAIRES
C_Assainissement
C_Déchets
C_Eau_Pluie
C_Eau_Potable
D_SERVITUDES