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compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2008 28-04-2008 Compte Rendu

Sous La Présidence de Monsieur Jean-Claude WANNENMACHER  

Nombre de conseillers en exercice       : 15                  Date de convocation : 18 mars 2008

Nombre de conseillers présents           : 14 

Etaient présents : Mesdames AMIOT Agnès, FLECHTNER Catherine, GASPARD Françoise, HAHN Sylvie, LHOMME Annick, Messieurs BOTELLA Gérard, CARL Christophe, CROVELLA Bruno, FRISTOT Guy, KLINGLER Roland, KONTLZER Edmond, REITZ André, THIRY Jean-Jacques et WANNENMACHER Jean Claude. 

Etait absente excusée : Madame MAHLER Suzanne 

Pouvoir : Madame MAHLER Suzanne a donné pouvoir à Monsieur WANNENMACHER Jean-Claude 

Point n°1 : élection des délégués communaux au sein de la CA2M. 

Vu la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant que conformément aux statuts de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole, la commune dispose de deux sièges au sein de cet établissement public de coopération intercommunale, Le maire informe le conseil municipal que l’élection des délégués se fera par vote à bulletin secret.

Le nombre de délégués communaux à élire étant de deux, il y aura donc deux tours. 

1er tour - Le maire après avoir recueilli les bulletins en donne lecture : 

- Nombre de bulletins : 15       Nombre de suffrages exprimés : 15 

Monsieur WANNENMACHER Jean Claude ayant obtenu quinze voix est élu délégué de la commune au sein de la CA2M. 

2e tour - Le maire après avoir recueilli les bulletins en donne lecture : 

- Nombre de bulletins : 15       Nombre de suffrages exprimés : 14      Bulletin blanc : 1 

Monsieur BOTELLA Gérard ayant obtenu quatorze voix est élu délégué de la commune au sein de la CA2M.    

Point n°2 : élection des délégués au sein des différents syndicats intercommunaux. 

Le conseil municipal procède à l’élection des délégués communaux au sein des différents syndicats intercommunaux : 

-  SIEGVO (Syndicat Intercommunal des Eaux de Gravelotte et de la Vallée de l’Orne) 

Messieurs REITZ André et THIRY Jean-Jacques sont élus à l’unanimité des membres présents. 

- SIGFRA (Syndicat de Gestion Forestière d’Auberive) 

Madame LHOMME Annick, Messieurs CARL Christophe et REITZ André sont élus à l’unanimité des membres présents. 

- SIVT (Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin) 

Madame AMIOT Agnès et Monsieur CARL Christophe sont élus à l’unanimité des membres présents. 

- SICLOP (Syndicat Intercommunal du Complexe de Loisir du Pâquis) 

Messieurs CROVELLA Bruno, KLINGLER Roland et KONTZLER Edmond sont élus à l’unanimité des membres présents. 

- SIPEOM (Syndicat Intercommunal de Pêche des Etangs d’Outre Moselle) 

Messieurs CROVELLA Bruno, KLINGLER Roland et KONTZLER Edmond sont élus à l’unanimité des membres présents. 

- COSEC (Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion du Collège d’Enseignement Secondaire de Moulins-Lès-Metz) 

Messieurs BOTELLA Gérard et CARL Christophe sont élus à l’unanimité des membres présents.  

Point n°3 : élection du délégué communal au sein de l’AGURAM 

Le conseil municipal procède à l’élection du délégué communal au sein de l’AGURAM (Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Messine) Monsieur FRISTOT Guy est élu à l’unanimité des membres présents.

Point n°4 : désignations des membres des commissions communales 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide la création des commissions et désigne les membres de ces dernières tels que défini ci-dessous : 

- Commissions d’Appels d’Offres 

Jean-Claude WANNENMACHER – Catherine FLECHTNER – Sylvie HAHN – Edmond KONTZLER 

- Commission des Ecoles 

Jean-Claude WANNENMACHER – Catherine FLECHTNER – Françoise GASPARD – Sylvie HAHN 

- CCAS (Centre Communal d’Actions sociales) 

Jean-Claude WANNENMACHER – Agnès AMIOT – Françoise GASPARD – Annick LHOMME – Monique LOMBARD – Suzanne MAHLER 

- Commission de la Communication 

Jean-Claude WANNENMACHER – Annick LHOMME – Gérard BOTELLA – Roland KLINGER – André REITZ – Bruno CROVELLA 

- Commission du Plan Local d’Urbanisme et du Droit des Sols 

Jean-Claude WANNENMACHER – Guy FRISTOT – Agnès AMIOT – Gérard BOTELLA – Christophe CARL – Perle MERCY – Catherine FLECHTNER – Françoise GASPARD – Sylvie HAHN – Edmond KONTZLER – André REITZ – Jean-Jacques THIRY – Bruno CROVELLA 

- Commission des Finances  

Jean-Claude WANNENMACHER  – Agnès AMIOT – Gérard BOTELLA – Christophe CARL – Bruno CROVELLA -Catherine FLECHTNER – Guy FRISTOT - Françoise GASPARD – Sylvie HAHN – Roland KLINGLER - Edmond KONTZLER – Annick LHOMME – Suzanne MAHLER - André REITZ – Jean-Jacques THIRY 

- Commission des Fêtes, des Loisirs, de la Culture, du Jumelage et de la Lecture 

Jean-Claude WANNENMACHER – Catherine FLECHTNER – Sylvie HAHN – Annick LHOMME – Gérard BOTELLA – Perle MERCY – André REITZ – Christophe CARL – Bruno CROVELLA – Roland KLINGLER      

- Commission des Cimetières 

ean-Claude WANNENMACHER – Agnès AMIOT – Françoise GASPARD – Monique LOMBARD – André REITZ 

- Commission de la révision des listes électorales 

Président : Jean-Claude WANNENMACHER

Représentant de l’Administration : Catherine FLECHTNER

Représentant du tribunal de Grande Instance : Monique LOMBARD

Membre Consultatif : Jean-Jacques THIRY – Bruno CROVELLA 

- Commission  pour la mise en place du Plan de Prévention des Travaux Dangereux 

Jean-Claude WANNEMACHER – Guy FRISTOT – André REITZ – Bruno CROVELLA 

- Commission Mémoire 

Jean-Claude WANNENMACHER – Edmond KONTZLER – Thérèse KONTZLER – Monique LOMBARD – Christiane DENGER – André DIDION – Jean-Claude GILLE – Aline GOSTOLI – Perle MERCY – Marcel NOIRE – Thérèse NOUSSE – Etienne PHILIPPE – Jean-Marc RIPPLINGER – André REITZ 

- Commission des Impôts Directs 

Jean-Claude WANNENMACHER – Agnès AMIOT – Christophe CARL – Françoise GASPARD – Monique LOMBARD – Annick LHOMME – André REITZ 

- Commission Solidarité  

Jean-Claude WANNENMACHER – Agnès AMIOT – Françoise GASPARD – Annick LHOMME – Monique LOMBARD – Suzanne MAHLER 

Le conseil municipal désigne également, 

- Monsieur Bruno CROVELLA en tant que Correspondant Défense,

- Monsieur André REITZ en tant que Correspondant Sécurité Routière,

- Messieurs Jean-Claude WANNENMACHER et André REITZ en tant que représentant de la commune au sein du Conseil de Fabrique